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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERF
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DOMAINE DES FERAUD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES FERAUD
SARL CERF

Numéro de dépôt :
4592672
Date de dépôt :
22/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2029
DOMAINE DES FERAUD de CERF

Présentation de la marque DOMAINE DES FERAUD

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2019 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES FERAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERF domicilié(e) Domaine des Féraud - 83550 - VIDAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marine DISSOUBRAY domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque DOMAINE DES FERAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES FERAUD arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.

CERF a également déposé les autres marques suivantes : AICHA , Domaine des Féraud , ZE ROSÉ , CERF CONSEIL , PUR-ÉTÉ , DOMAINE DES FERAUD


SARL CERF - Domaine des Féraud - 83550 - VIDAUBAN - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marine DISSOUBRAY - 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Huiles végétales à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Sucre ; miel ; sirop de mélasse ; gelée royale ;

Fruits et légumes frais ;

Boissons sans alcool (à l'exception des vins sans alcool) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins) ; vins de pays (vins à indication géographique protégée) ; vins d’appellation d’origine contrôlée (vins d’appellation d’origine protégée).